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Marques déposées par la société EARL JEAN-LUC VALLAT
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VINEART
Marque expirée - Marque en non vigueur

VINEART
EARL JEAN-LUC VALLAT

Numéro de dépôt :
3449329
Date de dépôt :
08/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
08/09/2016
VINEART de EARL JEAN-LUC VALLAT

Présentation de la marque VINEART

Déposée le 8 septembre 2006 par la société EARL JEAN-LUC VALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « VINEART »

Le déposant est la société EARL JEAN-LUC VALLAT domicilié(e) QUARTIER MARUEL,30200 SAINT-GERVAIS - 30200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 804 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMONE VALLAT domicilié(e) QUARTIER MARUEL,30200 SAINT-GERVAIS - 30200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINEART est expirée depuis le 8 septembre 2016.

EARL JEAN-LUC VALLAT a également déposé les autres marques suivantes : AROM , ARTISVIN , ARTOM , J L V , VIN = ART , VIN = ART , J - L VALLAT , V.I.P , WINEART , ARTUBE


EARL JEAN-LUC VALLAT - QUARTIER MARUEL,30200 SAINT-GERVAIS - 30200 - France - SIREN 477804413


SIMONE VALLAT - QUARTIER MARUEL,30200 SAINT-GERVAIS - 30200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Bières ; eau minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.Boissons alcooliques. Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Vins doux naturels. Vins de pays. Vins de table.Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'exposition à but culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Micro-édition.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.